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L’utilisation du site lerucherdelacombe.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-avant et ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs, toutefois une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par Angélique ou Fabien TARDY, qui s’efforceront alors de le communiquer préalablement aux utilisateurs.

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

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–  supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

–  suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

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Le site lerucherdelacombe.fr est mis à jour régulièrement par Angélique TARDY. 

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Propriété intellectuelle

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Sauf autorisation écrite préalable de : Angélique ou Fabien TARDY.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Mais le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciation aux poursuites.

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